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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUNIPSYS EUROPE
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MODULFLOW
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULFLOW
RUNIPSYS EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95573856
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2025

Présentation de la marque MODULFLOW

Déposée le 31 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUNIPSYS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUNIPSYS EUROPE domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS SAVOIE HEXAPÔLE, RUE SOMMEILLER - 73420 - MÉRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 609 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MODULFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULFLOW arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

RUNIPSYS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : STEPFLOW , FLOW DRIVER , COOLFLOW , RUNIPSYS , ONEFLOW


RUNIPSYS EUROPE, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITÉS SAVOIE HEXAPÔLE, RUE SOMMEILLER - 73420 - MÉRY - France - SIREN 312609068


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249639 - Publication au BOPI 1998-02-12

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279735 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249640 - Publication au BOPI 1998-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557285 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Renouvellement sans limitation le 11 février 2015 n°2578458 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-11

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